LE CONSEIL DE SURVEILLANCE
Présidence : Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Vice-Présidence : Monsieur Michel CHAPUIS
Le Conseil de Surveillance est composé de représentants :
- des collectivités territoriales,
- du personnel médical,
- du personnel non médical,
- des usagers.
Le Conseil de Surveillance a pour attributions de définir la politique générale de l’établissement et de délibérer principalement sur les matières suivantes :
- Le Projet d’établissement et contrat pluri-annuel d’objectifs et de moyens
- La Politique continue d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
- Le Budget et ses annexes
- Les comptes et affectations des résultats d’exploitation
- Le Bilan social
- L’organisation en pôles d’activité
- La politique de contractualisation interne
- La politique sociale
- La politique de participation aux réseaux de santé
LES ORGANES CONSULTATIFS A COMPETENCE GENERALE
LA COMMISSION MÉDICALE D’ETABLISSEMENT
Présidence : Docteur Marc BOUILLER
Vice-présidence :
La Commission Médicale d’Établissement joue un rôle essentiel dans la gestion de l’établissement. Ses attributions recouvrent le champ des affaires médicales du centre hospitalier :
- Elaboration du projet médical
- Organisation des activités médicales
- Gestion et suivi de la formation continue des praticiens
- Décisions individuelles concernant les praticiens
Elle émet également des avis sur la stratégie et la politique générale de l’établissement :
- Actions de coopérations
- Projet d’établissement
- Contrat pluri-annuel d’objectifs et de moyens
- Budget…
LE COMITÉ TECHNIQUE D’ETABLISSEMENT
Présidence : Monsieur Julien KEUNEBROEK
Instance consultative, le Comité Technique d’Etablissement associe les personnels hospitaliers à la gestion de l’établissement. Il est composé de représentants du personnel non médical relevant du statut de la fonction publique hospitalière, élus sur des listes présentées par les différentes organisations syndicales de l’établissement.
Il est amené à émettre des avis et des vœux sur toutes les questions ayant trait à l’organisation et au fonctionnement de l’hôpital.
LES ORGANES CONSULTATIFS A VOCATION TECHNIQUE ET PARTICIPATIVE
COMMISSION DES SOINS INFIRMIERS DE RÉÉDUCATION ET MÉDICO-TECHNIQUES (PARTICIPATIF)
Présidence :
Composée de représentants du service de soins, la C.S.I.R.M.T est consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche dans le domaine des soins infirmiers, l’évaluation de ces soins et l’élaboration d’une politique de formation.
COMITÉ D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (TECHNIQUE)
Présidence : Monsieur Julien KEUNEBROEK
Le CHSCT est entièrement composé de représentants des personnels médicaux et non médicaux. Le CHSCT contribue à la protection de la santé et de la sécurité des salariés, procède à l’analyse des risques professionnels. Il contribue à la promotion de la prévention. C’est une instance consultative mais il peut émettre des avis sur les questions liées à l’hygiène, à la protection de la santé et à la sécurité du travail.
COMMISSION DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES (TECHNIQUE)
Présidence : Docteur Sabine PEGHAIRE
Le comité de lutte contre les infections nosocomiales organise la surveillance et la prévention des infections nosocomiales au sein de l’établissement. Cette instance s’attache à lutter contre des infections contractées par les patients durant leur hospitalisation et le développement des germes pathogènes.
